Clause de non-responsabilité : Les dispositions ci-après sont non contraignantes et uniquement destinées à avertir un commerçant de quelques obligations légales concernant l'élaboration d'une boutique en ligne et lui servir de source d'inspiration pour l'établissement des conditions générales pour l'emploi d'une boutique en ligne. Le texte ci-dessous ne sert absolument pas de conseil juridique complet. Il s'agit de dispositions générales qui doivent être appliquées à la situation spécifique du commerçant et de sa boutique en ligne. Il incombe au commerçant de veiller à respecter les dispositions légales en vigueur et le cas échéant, recueillir des conseils juridiques (en particulier lorsque des services financiers sont proposés). KBC Bank SA n'accepte aucune responsabilité en la matière.
